• Mentions Légales

1 - Informations légales

Raison Sociale : Micro-entreprise

Localisation : Nice (06 - Alpes-Maritimes)

Représentante légale : Stéphanie Toselli

Date de création : 09 novembre 2010

SIRET : 523 685 287 00022 ◊ Code APE : 7420 Z

TVA non applicable - Art 293B du code générale des impôts

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Hébergeur : PlanetHoster – 4416 Louis B Mayer Laval, Quebec, H7P 0G1 Canada

2 - Propriétés intellectuelles

Tous les textes et photographies de ce site sont régis par la loi 92-597 du 1er juillet 1992 du code de la propriété intellectuelle. Le photographies et textes de ce site sont par conséquants la propriété exclusive de Stephanie Toselli photographe à Nice. Toutes personnes utilisant ou reproduisants ces images et textes, sans accord préalable de Stéphanie Toselli, s'exposent à des poursuites judiciaires.

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7 - Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.stephanietoselli.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nice.

Stéphanie Toselli

Stéphanie Toselli

Photographe famille et mariage

Nice | Côte d'Azur | Paris

N° Siret : 523 685 287 00022
TVA non applicable - Art. 293B du CGI

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